Dans le cadre d’une transaction effectuée par consentement mutuel, le vendeur et l’acheteur ont la possibilité d’établir des conditions spécifiques. Il existe deux catégories de ventes conditionnées comportant chacune trois types de conditions distincts :
- Les conditions valides
- Les conditions non valides
Dans la catégorie des conditions valides
- Tout d’abord, on trouve, celle qui fait intrinsèquement partie de la nature du contrat, ce qui en quelque sorte inutile étant donné qu’elle est déjà présentes dans le contrat lui-même, en l’occurrence, la condition de remettre la marchandise à l’acheteur.
- Ensuite, il y a la condition qui va avantager le contrat, comme par exemple, la condition requérant la présence de témoins lors de la transaction, ce qui renforce la transparence et la légitimité de l’accord.
- Enfin, il y a la condition qui va apporter un profit à une des deux parties, comme le fait de conditionner la remise des clés d’un domicile vendu à l’acheteur un mois après la transaction, ce qui peut être bénéfique pour les deux parties.
- Enfin, d’autres conditions peuvent apporter un avantage à l’une des deux parties, telles que la mise en condition d’un paiement échelonné sur plusieurs mois.
Dans la catégorie des conditions non valides
- Elle comprend en premier lieu, la condition qui entrave la vente, comme le fait de subordonner la transaction à la présence d’une personne absente et irrémédiablement indisponible, telle qu’une personne décédée, lors de l’échange, ce qui rend la vente impossible.
- Ensuite, il y a la condition caduque qui rend la vente nulle et non avenue, par exemple, conditionner la vente d’un produit à un prêt d’argent de la part de l’acheteur au vendeur, ce qui compromet la licéité de la transaction.
- Enfin, il existe la condition caduque qui n’invalide pas la vente, comme le fait de vendre un bien à condition que l’acheteur ne le revende pas ultérieurement.
Il est donc essentiel de bien connaître quelles conditions peuvent être ajoutées ou non à un contrat de vente afin de garantir la validité de la transaction. Il est tout aussi primordial de respecter les piliers et les conditions fondamentales de la vente pour qu’elle soit valide.
Les piliers de la vente incluent :
- L’identité de l’acheteur et du vendeur
- La nature de la marchandise ou du service, ainsi que le contrat de vente
Quant aux conditions de vente, elles englobent :
- Le consentement mutuel des deux parties
- La capacité financière des parties
- La licéité de la marchandise ou du service
- La possession effective du bien
- La possibilité de le prendre en possession
- La connaissance de ses caractéristiques ainsi que de son prix
Pour conclure, en respectant attentivement les piliers de la vente tout en choisissant des conditions valides et pertinentes, la vente peut être conclue en toute conformité éthique, en accord avec la législation islamique.
