En Islam, il est essentiel d’établir une entreprise conforme à la législation islamique, ce qui englobe non seulement la nature des activités commerciales, mais aussi tous les aspects de la structure et du fonctionnement de l’entreprise qui sont les annexes liées à celle-ci. Nous allons donc aborder quelques points importants tels que les associés et les types d’associations à prendre en compte lors de la création et de la gestion d’une entreprise afin que celle-ci soit conforme à la Charia.
Comment choisir ses associés ?
Les associés dans une société jouent un rôle crucial dans son développement, notamment en ce qui concerne le capital d’investissement, qui est souvent la première source de financement. C’est pourquoi la sélection des associés revêt une importance particulière pour garantir que les fonds des investisseurs proviennent de sources licites, et non de sources illicites, telles que le crédit bancaire annoncé pour la constitution du capital.
En outre, il est essentiel de veiller à ce que les investisseurs adhèrent pleinement aux projets et aux limitations éthiques établies. Parmi ces limitations, nous retrouvons l’interdiction du recours au financement basé sur le crédit bancaire annoncé pour la constitution du capital, l’absence de tout placement d’investissement illicite de la trésorerie de l’entreprise, etc.
Il convient également de s’assurer que les statuts de la société et les accords entre les associés sont correctement établis. Cela inclut la fixation de la répartition des bénéfices, en évitant les mécanismes exclusifs tels que le palier exclusif, ainsi que la répartition des pertes proportionnellement à la contribution de chaque associé dans la société.
Quels sont les types d'association ?
Dans le domaine des associations au sein d’une société, il existe quatre catégories distinctes parmi lesquelles un choix unique peut être fait pour définir le statut approprié.
- Le partenariat égalitaire repose sur la mise en commun des biens et du travail par les associés. Cela implique que le capital initial doit être apporté en valeur, que les associés répartissent les bénéfices selon l’accord préalablement convenu en pourcentage et que chaque associé détient un pouvoir décisionnel. Soulignons que dans ce partenariat égalitaire, l’égalité représente leur implication dans les éléments cités ci-dessus et non dans le taux d’implication de ces éléments.
- La société de crédit est un autre modèle où les personnes s’associent pour acheter des marchandises à crédit en utilisant leur réputation. Cela implique que chaque associé est garant de son associé et qu’une fois que le crédit initial est remboursé, les associés répartissent les bénéfices selon l’accord préalablement convenu en pourcentage.
- La société en commandite, quant à elle, repose sur le principe où un associé fournit le capital nécessaire à un autre associé pour mener à bien les activités de l’entreprise, tandis que l’autre associé est chargé du travail. Cela implique que les bénéfices résultant de ces activités sont ensuite partagés entre eux conformément à un accord préalablement établi sous forme de pourcentage. En cas de perte, celui qui se charge du travail n’aura pas à les assumer, à moins qu’il ne transgresse les termes de l’accord. Dans ce cas, il ne percevra aucun bénéfice.
- La société de travail est un modèle dans lequel des personnes s’associent afin de vendre des prestations de services, que ce soit dans l’artisanat, l’éducation, la chasse, ou d’autres domaines, conformément à ce qui a été rapporté de ‘Abd Allah Ibn Mas’oûd, radiyAllahou ‘anhou : « Nous nous sommes associés, moi, Sa’d et ‘Ammâr le jour de Badr ; Sa’d est revenu avec deux captifs, quant à moi et ‘Ammâr nous revînmes sans rien.» Concernant ce statut, les associés répartissent les bénéfices selon l’accord préalablement convenu en pourcentage, à l’image des trois statuts précédemment évoqués.
Les accords entre associés doivent être transparents et éthiques. Toute forme d’exploitation ou de tromperie est strictement interdite. Il est recommandé de consulter un conseiller juridique islamique compétent pour élaborer des contrats et des accords conformes à la Chari’a. Les détails et les exigences peuvent varier en fonction de la juridiction et de la nature de l’entreprise. Il est également crucial de noter que les associés doivent prendre en considération leurs obligations religieuses envers la Zakât. Quant à la résolution des conflits qui peuvent surgir en cas de désaccord entre associés, il est recommandé de recourir à la médiation ou à l’arbitrage conformément aux principes de la Chari’a.
En conclusion, le choix des associés et la structure de la société revêtent une grande importance dans le respect des principes éthiques et légaux de l’Islam en matière de commerce et d’entreprise. Les différentes catégories mentionnées sont les modèles de base généralement présents dans les livres de jurisprudences, néanmoins, il existe également d’autres types d’association qui n’ont pas été mentionnés ici.
